INFORMATIONS ÉDITORIALES
Mairie de Plabennec
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Le site internet officiel de la ville de Plabennec est édité et géré par le service Communication depuis 2012.
Création du site Internet :
Conception graphique : http://www.lillustrefabrique.net/
Conception technique : Agence Koality
DROITS D’AUTEUR ET PROPRIÉTÉS INTELLECTUELLES
Le présent site constitue une œuvre dont la “commune de Plabennec ” est l’auteur au sens des articles L.111.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
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CRÉATION DE LIENS VERS VILLE-PLABENNEC.FR
La commune de Plabennec autorise la mise en place d’un lien hypertexte pour tous les sites à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique ou de manière plus générale pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Dans tous les cas d’espèce, la commune de Plabennec se réserve le droit de demander le retrait du lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ci dessus définies.
LOGO DE LA VILLE
Le logo de la commune de Plabennec ne peut être modifié (proportions, couleurs…) et ne peut être sujet à aucune transformation, animation ou tout autre processus.
Le logo de la commune de Plabennec ne peut être utilisé et associé qu’aux seules informations vérifiables. Il ne peut être notamment utilisé que pour illustrer des relations avec la Ville de Plabennec ou des actions de sponsoring dûment établies par la commune.
Quel que soit le cas d’espèce, la commune de Plabennec se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation du logo ” commune de Plabennec “, dans le but de son utilisation correcte, conformément à l’éthique, la morale et aux intérêts de la commune de Plabennec.
Les conditions sus-mentionnées s’appliquent dans le cadre des pages WEB et ne font pas référence à l’utilisation du logo dans tout autre document.
La commune de Plabennec se réserve le droit de modifier les conditions d’utilisation du logo ” Ville de Plabennec ” à tout moment et sans préavis.